top of page

MENTIONS LÉGALES

EDITEUR DU SITE

Raison sociale : AFMS  - 

Siège : Hôtel d'entreprises Galilée - 35 av. de l'Europe - 78130 Les Mureaux

n° SIRET : 44307876100022 - APE : 8559A - TVA non applicable, art. 293B du CGI

Prestataire de formation au titre de l’article L.920-4 du code du travail sous le n° de déclaration d'activité : 11 78 08025 78

n° d’habilitation nationale INRS / CRAMIF : 1515680/2022/SST-01/O/12

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE INTERNET

Mariana DA PALMA 

n°: 07 82 06 55 92

ACCÈS

L'utilisateur du site internet www.centreafms.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

CONTENU DU SITE

AFMS met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l'indisponibilité de certaines informations.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en utilisant le formulaire de contact.

Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.

Les informations du présent site :

•  Sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale,

•  Ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour,

•  Renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels AFMS n'a aucun contrôle et décline toute responsabilité,

•  Ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.

PROPRIÉTÉ

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l'utilisation exclusive de AFMS .Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de AFMS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de AFMS. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de AFMS. Pour cela merci d'adresser un email via la fiche contact.

DONNÉES PERSONNELLES

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l′informatique, aux fichiers et aux libertés. Site déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1502727 Vous pouvez exercer votre droit d'accès, de suppression et de rectification de vos données personnelles en écrivant au webmaster à  AFMS - 35 av. de l' Europe - 78130 Les Mureaux ou à : contact@centreafms.fr

LOI APPLICABLE

L'usage de ce site web est régi par la loi française à l'exception de toute autre législation.

bottom of page